declaration de travaux pour une serre?

Message par **maxxxx** » 06 mai 2007 20:16

Salut

Est on obligé de faire une déclaration de travaux pour une serre?
Il est écrit dans le guide de epbb que ce n'est pas nécessaire mais sur d'autres forum il est dit que oui.
Je viens de commencer l'installation de la mienne et je suis pris d'un doute. Il s'agit d'une serre démontable de moins de 10m2.
Quelqu'un aurai des infos, expériences a propos de ça?
Merci.

Message par **nature27a63** » 06 mai 2007 20:18

moi j'ai construit un tunnel de 306m² et pas besoin de declarations de travaux , c'est du démontable donc pas besoin , mais tout depend aussi des arretés municipaux de ta commune

Message par **Frédéric** » 06 mai 2007 20:49

les permis de construire sont indispensables pour les serres ayant une surface superieure a 20m².

Message par **limpsplit** » 06 mai 2007 20:56

nature27a63 a écrit :moi j'ai construit un tunnel de 306m²

tu es pépiniériste

Message par **caro** » 06 mai 2007 22:50

nature27a63 a écrit : c'est du démontable donc pas besoin ,

mais si il fait une base "solide", une dalle de beton?
ca marche comment?
caro

Message par **mat jak** » 07 mai 2007 9:45

Salut ,
je pense que même démontable depassant une certaine taille
il vaut un permis et selon où t'habites ça peut même devenir encore plus restrictif (passage pompier , dégradation visuelle par rapport à ce qui t'entoure , mitoyenneté , ect..) mais pour 10 M2 ça devrait être bon !!!

Message par **Shrek** » 07 mai 2007 12:03

Le mieux est de se renseigner auprès de ta commune (service de l'urbanisme).

Message par **maxxxx** » 07 mai 2007 12:32

Salut
Après recherche, le site service-public.fr a l'air clair sur l'installation des serre

:

L'installation d'une serre est-elle soumise à autorisation ?

L'installation d'une serre ou d'un châssis nécessite selon les cas, un permis de construire, une autorisation de travaux ou peut être exonérée d'autorisation.

L'installation d'une serre nécessite :

un permis de construire lorsque sa hauteur dépasse 4 mètres ou que sa SHOB (surface hors oeuvre brute) est supérieure à 2 000 mètres carrés,

une déclaration de travaux lorsque sa hauteur au-dessus du sol est comprise entre 1 mètre 50 et 4 mètres et que sa superficie n'excède pas 2 000 mètres carrés.

Bon à savoir : vous êtes exonéré d'autorisation si sa hauteur au-dessus du sol est inférieure à 1 mètre 50 et sa superficie inférieure à 2 mètres carrés.

Shrek a écrit :Le mieux est de se renseigner auprès de ta commune (service de l'urbanisme).

Ce serai bien sur la meilleure solution mais le problème c'est que la serre est déjà montée.
Du coup, je ne sais pas si c'est mieux de faire l'autruche ou de faire la déclaration.

caro a écrit :mais si il fait une base "solide", une dalle de béton?

Une dalle de béton ne nécessite aucune déclaration, tu peux très bien bétonner tout ton jardin du moment que ça ne dépasse pas 60cm de haut.

Par contre on peut installer librement les statues, monuments et œuvres d'art de moins de 12 mètres de haut et 40 mètres cubes. Bizarrerie administrative...Est qu'un serre de 20m3 et de 2m30 de haut peut être considéré comme un ouvrage d'art??

Message par **arthur** » 07 mai 2007 16:56

Oui la tienne apres que tu ais mis les plantes que tu as commandé

Message par **caro** » 07 mai 2007 17:48

maxxxx a écrit :Ce serai bien sur la meilleure solution mais le problème c'est que la serre est déjà montée.
Du coup, je ne sais pas si c'est mieux de faire l'autruche ou de faire la déclaration.

a mon avis laisse tomber alors : en plus , sans vouloir etre mechante, dans ton coin, tu pourrais tomber sur un fonctionnaire plus royaliste que le roi qui pourrait d'embeter

!
caro